Jean de Maillard


De: Jean de MAILLARD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
16 décembre 2016
premier vice-président adjoint au tribunal de grande instance de Créteil
Groupe:
Tribunal de grande instance de Créteil
date_fin="2017-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000033189868(source JORF)
admission
05 Octobre 201605/10/2016
De: Jean de MAILLARD
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Premier vice-président adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000031690621(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Jean de MAILLARD
vice-président au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000023247578(source JORF)
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: de Maillard (Jean)
juge (Blois)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Jean de Maillard
juge au tribunal de grande instance de Blois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: de MAILLARD (Jean)
juge (Blois)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Jean de Maillard
magistrat du second grade, placé en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Remplace:
Mme Guille
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
JORFTEXT000000169724(source JORF)
nomination
30 Avril 199530/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.